Le document T1 est régulièrement utilisé dans le cadre du transport aérien, notamment lorsque le destinataire de l’envoi, souhaite passer par son agent de douane habituel pour procéder à la mise à la consommation de la marchandise à destination.
Quels conseils importants pour la préparation et la clôture d’un T1 ?
Afin de vous aider à y voir plus clair avec l’utilisation du document T1 ou titre de transit douanier, Fret13Express a préparé un résumé de l’essentiel à connaître sur le T1 et des documents à réunir.
Informations nécessaires pour ouvrir un T1 :
- Détails du bureau de douanes de destination
- Facture commerciale (Commercial invoice)
- Liste de colisage (Packing list)
- LTA avec montant du fret
- Montant des frais de livraison
- Coordonnées à mentionner sur le T1 (destinataire de la marchandise).
Quelles sont les informations à ne pas oublier ?
- Nom de l’expéditeur et pays de provenance
- Nom du destinataire et pays de destination au sein de l’Europe
- Valeur commerciale / devise utilisée
- Nature de la marchandise
- Code douanier (HS code).
Conseil pour la livraison expresse : fournir des instructions claires au chauffeur sur la livraison et le stop douanes éventuel à effectuer sur le trajet : adresse exacte, documents à présenter, personne de contact chez le déclarant, adresse finale de livraison. Il est préférable de prévenir la compagnie de taxi express du stop et de l’attente à prévoir au stop douanes.
Et pour clôturer un T1 ?
- Nom du destinataire et personne de contact au département douanes ou logistique.
- N° EORI
- N° de TVA
- Procuration (POA)
- Document T1, facture commerciale, liste de colisage, montant du transport
- Détails du chauffeur / plaque du véhicule sous T1.
Nous consulter :
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